Le rapport Bourguignon - 23 propositions pour reconnaitre et valoriser le travail social

Le trottoir d’à côté - l’émission de la radio Web

Reconnaitre et valoriser le travail social

En rendant son rapport au premier ministre, Brigitte Bourguignon donne des orientations sur le futur de nos professions. Mais quel sera le travail social de demain ? La députée du Nord pas de Calais est l’invitée du Trottoir d’à côté, l’émission pour répondre à cette question.

Emission enregistrée le 30 septembre 2015, en public, à l’ETSUP - Paris 14e.


Brigitte Bourguignon - Ecouter l'émission

Photos - ©Le trottoir d’à côté - 2015

Le rapport Bourguignon

PDF - 759.7 ko
Le rapport Bourguignon - 23 propositions pour reconnaitre et valoriser le travail social

L’ensemble du rapport est téléchargeable.
Seul le sommaire est repris dans cet article, complété avec 3 développements : la conclusion, la synthèse du rapport & les préconisations.

Le rapport Bourguignon - 23 propositions pour reconnaitre et valoriser le travail social
Mission de concertation relative aux Etats généraux du travail social
Rapport de madame Brigitte Bourguignon, députée du pas de Calais à Monsieur Manuel valls, premier ministre.
Juillet 2015.

Sommaire


[Découvrir le sommaire]

** Introduction

** I. Le constat partagé des profondes mutations économiques, sociales et sociétales et de leurs impacts sur l’action sociale, justifie de réinterroger les formations et les pratiques de travail social

I.1 Un travail social en perte de sens

  • I.1.1 “Addicte aux dispositifs, l’action sociale est fatiguée”
  • I.1.2 Les mutations de la société obligent à sortir du modèle de l’aide individualisée, vers une intervention sociale plus collective et territoriale
  • I.1.3 Ne pas négliger les risques de souffrance au travail des professions du social
  • I.1.4 Un monde du travail social hétérogène avec encore un coeur de métier ?

I.2 L’attente d’un acte de reconnaissance : vers un nouveau texte fondateur sur l’identité du travail social ?

  • I.2.1 La nécessité d’un nouveau message politique aux travailleurs sociaux
  • I.2.2 La vision des employeurs et leur attachement au développement d’une culture commune du travail social
  • I.2.3 La vision des personnes accompagnées : une attente d’un suivi global et responsabilisant

I.3 Articuler accompagnement individuel, développement social et travail social collectif

  • I.3.1 Rechercher la simplification de l’accès aux droits
  • I.3.2 Une approche intégrée de l’accueil est-elle possible ?
  • I.3.3 Tendre vers la désignation d’un référent de parcours de la personne
  • I.3.4 De l’aide à l’accompagnement : du “faire pour” au “faire avec”
  • I.3.5 Ne pas opposer les approches individuelles et collectives mais les concevoir dans la complémentarité

I.4 Les conséquences pour le système de formation initiale et continue

  • I.4.1 Repositionner le travail social sur le territoire comme espace de citoyenneté
  • I.4.2 Former et qualifier le travail social aux interventions collectives et aux méthodes mobilisant l’environnement social
  • I.4.3 La formation n’est pas tout

** II. Faut-il modifier la structure des formations sociales actuelles dans la perspective d’un accompagnement de qualité des publics ?

II.1 Le projet de la commission professionnelle consultative du travail social devenu source de crispations

  • II.1.1 Les quatre axes de la proposition de la CPC
  • II.1.2 Analyse d’une inquiétude
  • II.1.3 De multiples facteurs démontrent pourtant la nécessité d’une évolution du modèle des formations sociales
  • II.1.3.1 L’évolution des problématiques sociales et sociétales
  • II.1.3.2 L’architecture des diplômes et des formations du travail social est complexe et peu lisible
  • II.1.3.3 Une organisation des réponses contrainte de s’adapter
  • II.1.4 Professionnels et employeurs se rejoignent majoritairement sur l’idée d’un socle commun de compétences, fondateur de l’identité de "travailleur social"

II.2 Repenser les formations sociales autour d’un socle commun porteur d’une identité de travailleur social

  • II.2.1 Les hypothèses à risques, que la mission a identifiées, sont à écarter
  • II.2.1.1 Adopter le projet de la CPC en l’état et poursuivre les travaux serait voué à l’échec
  • II.2.1.2 Mais renoncer à tout changement compromettrait l’avenir des professions sociales
  • II.2.2 En aménageant le principe proposé par la CPC, il est possible de poursuivre les travaux pour l’introduction d’un socle commun par niveau tout en conservant juridiquement les
  • diplômes d’Etat
  • II.2.3 Le principe : conserver juridiquement les diplômes d’Etat appuyés à un socle commun de compétence par niveau
  • II.2.3.1 Une proposition qui ne remet pas en cause les invariants des formations sociales
  • II.2.3.2 Un socle commun de compétences serait porteur d’une identité professionnelle de
  • travailleur social
  • II.2.3.3 Un contenu, un format et des modalités qui restent à travailler : "tout est affaire de curseur"
  • II.2.3.4 Introduire des modules d’approfondissement de problématiques référées aux aspirations professionnelles des étudiants et aux schémas d’emploi
  • II.2.3.5 Définir et encadrer les contenus nationaux de formation
  • II.2.3.6 Une proposition qui permet de poursuivre les travaux visant à la reconnaissance du grade de licence aux formations de niveau III
  • II.2.3.7 Les précautions méthodologiques à prendre pour ne pas compromettre la réussite de ce projet
  • II.2.3.8 La situation particulière des éducateurs de jeunes enfants
  • II.2.3.9 La situation particulière des conseillers en économie sociale et familiale (CESF)
  • II.2.3.10 La situation de la médiation familiale
  • II.2.3.11 La situation de la médiation sociale
  • II.2.4 Les mesures connexes et concomitantes qui viennent soutenir cet édifice
  • II.2.4.1 Qualifier l’offre de formation pour valoriser et garantir la formation des professionnels
  • II.2.4.1.1 Sécuriser et évaluer la fonction de formateur permanent ou occasionnel
  • II.2.4.1.2 Evaluer la qualité des formations et des formateurs
  • II.2.4.1.3 Garantir l’égal accès de tous aux formations sociales.
  • II.2.4.2 Concevoir des modalités d’apprentissage plus dynamiques et porteuses de sens
  • II.2.4.2.1 Associer les personnes accompagnées aux actions de formation selon des modalités qui restent à expertiser
  • II.2.4.2.2 La nécessité concomitante de développer et d’enrichir la formation continue en l’articulant avec les formations initiales
  • II.2.4.2.3 Repenser les modalités de l’alternance intégrative
  • II.2.4.2.3.1 Diversification des stages et sécurisation de la situation des stagiaires
  • II.2.4.2.3.2 Rendre exemplaires les services de l’Etat dans l’accueil de stagiaires
  • II.2.4.3 Des mesures complémentaires pour assurer un meilleur dialogue sur le travail social
  • II.2.4.3.1 Adapter le Conseil supérieur du travail social (CSTS) aux enjeux et attentes du travail social
  • II.2.4.3.2 Procéder à une évaluation globale des politiques sociales afin d’en mesurer l’efficience et l’impact sur le travail social
  • II.2.4.3.3 Concevoir une inter ministérialité des questions sociales

** Conclusion

La mission n’avait pas nécessairement pour objet d’imaginer un nouveau dispositif de formation mais de valider les points de consensus et à partir de ceux-ci proposer les évolutions possibles.

A l’issue des nombreux échanges et nourri des réflexions de ses interlocuteurs largement représentatifs des acteurs du travail social et de l’intervention sociale, la mission a le sentiment d’avoir satisfait aux attentes initiales. A tout le moins, elle a favorisé l’apaisement des débats.

Les discussions ont, tout d’abord, permis de confirmer les constats dressés lors des Assises territoriales et synthétisées par les groupes de travail. La société a profondément changé, les problématiques sociales se sont complexifiées et les politiques sociales avec. Les travailleurs sociaux confrontés à de nouvelles formes de pauvreté, à leur massification et dépourvus de réponses satisfaisantes dans un contexte budgétaire contraint sont en souffrance. C’est pour répondre à la question fréquemment posée "qu’attendez-vous de nous ?" que la mission renouvelle, avec force, l’attente partagée d’un message politique porté haut, reconnaissant et valorisant l’utilité sociale du travail social.

Fort de ce constat appelant à plus de coopération, de décloisonnement, de travail collectif mais aussi d’expertise, constat sur lequel la Commission professionnelle du travail social et de l’intervention sociale avait élaboré sa proposition de réarchitecture, la mission s’est employée à faire émerger un consensus en opérant un glissement du principe "un diplôme par niveau" vers le principe d’un "socle commun".

Référé à une définition du travail social qui pourrait être celle de l’International Association of Schools of Social Work (Melbourne, 2014) ce principe pourrait être porteur d’une identité fédératrice de travailleur social.

Ce "socle commun identitaire" serait le soubassement des diplômes d’Etat de travail social et pourrait même inspirer en tout ou partie les diplômes qui en reconnaissent ses valeurs.

En proposant une évolution consensuelle de l’offre de certification, et loin d’être cosmétique, le schéma proposé par la mission est approprié pour favoriser les décloisonnements, accompagner les enjeux des politiques sociales, adapter les professions aux besoins sociaux et faciliter les mobilités et les parcours professionnels. Il permet, au demeurant, de rapprocher l’offre diplômante française de celle qui existe dans les autres pays européens.

"Si le débat ne tourne pas court, si, au contraire, il s’amplifie et se diversifie, il contribuera à une meilleure compréhension du service public qu’est l’action sociale."
Jacques Ladsous
Vie sociale 2006/2 (N° 2), p. 121-124

** Synthèse du rapport

Les profondes mutations économiques, sociales et sociétales de la société française impactent l’action sociale et justifient de réinterroger les formations et les pratiques de travail social

La massification des problèmes sociaux, la paupérisation accentuée par les crises successives, la complexité des problématiques polymorphes, l’apparition de nouveaux publics fragiles (âgés ou en situation de handicap) à conduit à la construction de réponses et de dispositifs sectoriels et à l’adaptation des organisations sociales et médicosociales emportant la transformation des figures d’emploi.

Cette profonde métamorphose de notre société concomitante à une limitation des ressources budgétaires renforce le sentiment d’impuissance des travailleurs sociaux dans leur possibilité d’agir et une perte de sens du travail social. C’est en redonnant un projet politique au travail social que les professionnels se réapproprieront le sens de la mission vecteur d’une plus grande efficacité répondant aux attentes notamment des personnes accompagnées de façon globale et simplifiée sur un territoire.

Cet accompagnement global qui mêle à la fois accompagnement individuel et collectif, compétences généralistes et spécialisées, coopération et transversalités professionnelles interroge les formations sociales.

Une construction des diplômes d’Etat fondée sur un socle commun porteur d’une identité de travailleur social

Abandonnant le principe controversé "un diplôme par niveau" mais partant des mêmes constats que la commission professionnelle consultative du travail social et de l’intervention sociale, le rapport soutient l’idée première de définir de façon consensuelle la notion de travail social à partir de la proposition de l’International Association of Schools of Social Work (Melbourne, 2014).

Cette définition confrontée aux contenus des référentiels de professionnels actuels permet d’identifier un socle commun identitaire de compétence qui serait le soubassement des diplômes d’Etat de travail social tels qu’ils existent actuellement dans leur dénomination et pourrait même inspirer en tout ou partie les diplômes qui en reconnaissent ses valeurs (diplômes de l’animation, de la médiation, etc.)

Cette construction, qui emporte l’adhésion de la grande majorité des professionnels, des employeurs, des étudiants et des formateurs reste à travailler dans son contenu et dans un format qui restera respectueux des coeurs de métiers (inferieur à 30%). Il intègre des spécialisations de fin de parcours référé aux aspirations professionnelles des étudiants (aide sociale à l’enfance, protection des majeurs…)

Ce schéma permet de construire une identité et d’acquérir une culture commune, une reconnaissance mutuelle notamment des éducateurs de jeunes enfants, il favorise la coopération entre les travailleurs sociaux, prometteur d’une approche plus intégrée de la prise en compte des situations des personnes accompagnées. Assorties de mesures visant à sécuriser un parcours qualitatif des étudiants, ce projet donne du sens à un travail social pensé dans un cadre interministériel.

** Principales recommandations du rapport

Proposition n° 1
Sous réserve de quelques aménagements, inscrire la définition du travail social proposée par l’International Association of Schools of Social Work dans le Code de l’action sociale et des familles.

Proposition n° 2
Adresser un message de politique générale par le Gouvernement en direction des travailleurs sociaux afin de redonner du sens au travail social dans notre pays.

Proposition n° 3
Procéder à une étude sur les schémas d’emploi du secteur social, médico-social et de l’intervention sociale, y compris l’animation, appuyée sur les observatoires de branche et le CNFPT et conduite par la DREES, la MIRE et/ou l’IGAS afin de mesurer la pertinence d’une réingénierie globale des 14 diplômes de travail social.

Proposition n° 4
Quelle que soit l’option retenue, la mission recommande de conserver la dénomination des diplômes d’Etat tels qu’ils figurent au code de l’action sociale et des familles.

Proposition n° 5
Dans le cadre de la démarche gouvernementale de modernisation de l’action publique (MAP) lancée en décembre 2012, procéder à une évaluation du processus de la certification par l’Etat des 14 diplômes de travail social visés à l’article du code de l’action sociale et des familles.

Proposition n° 6
Instaurer, dans les formations sociales, un socle commun de compétences, incarnation de l’identité de travailleur social.
- élaborer le contenu et déterminer la volumétrie, différenciée selon les niveaux, d’un socle commun de compétences à partir de la définition du travail précédemment préconisée
- ajuster les référentiels des diplômes concernés en conséquence.

Proposition n° 7
Instaurer, dans les formations sociales, un temps commun de détermination et d’acquisition des fondamentaux du travail social.
Expertiser l’opérationnalité de cette proposition.

Proposition n° 8
Introduire dans les formations sociales des modules d’approfondissement de connaissance ou decompétence ;
Identifier les modules pertinents et élaborer les référentiels s’y rapportant.

Proposition alternative n° 9
Instaurer une instance garante de la validité des contenus de formation sur le modèle du Conseilnsupérieur des programmes de l’Education nationale.
Organiser un processus permettant d’élaborer et diffuser des référentiels de connaissances et de pratiques.

Proposition n° 10
Dans le contexte nouveau de la perspective du reclassement des travailleurs sociaux de niveau III en catégorie A de la fonction publique, poursuivre les travaux permettant d’identifier les conditions de délivrance du grade de licence aux diplômes en concertation avec le ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et les représentants des organismes de formation et l’Association des régions de France.

Propositions n° 11
Mettre à profit la nécessaire adaptation des référentiels à l’architecture proposée par la mission pour adapter leur contenu à un public plus large (0-6 ans) et aux fonctions managériales.
Favoriser l’intervention des éducateurs de jeunes enfants dans les écoles maternelles y compris par l’accueil de stagiaires.

Proposition n° 12
Dans un cadre interministériel, expertiser la possibilité d’intégrer totalement le diplôme de CESF au schéma des professions sociales (diplôme d’Etat assis sur un socle commun en 3 années d’études) en objectivant les incidences sur le BTS ESF et l’offre de formation actuelle.

Proposition n° 13
Associer les représentants de la médiation sociale et les principaux certificateurs de leurs diplômes à l’élaboration du socle commun afin d’en partager tout ou partie du contenu.

Proposition n° 14
Engager un travail avec les représentants des organismes de formation pour clarifier les attentes et les fonctions de formateur en distinguant formateurs permanents, occasionnels, de terrain.

Proposition n° 15
Inviter les Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) à orienter leur soutien à la formation des jurys aux pédagogies novatrices et à la formation des formateurs de terrains.

Proposition n° 16
Confier à l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) avec l’appui de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), et en concertation avec l’Association des régions de France et les représentants des organismes de formation, l’élaboration d’un référentiel d’évaluation interne et d’actualisation des compétences pédagogiques auxquels les établissements de formation sont soumis.

Proposition n° 17
Conduire un audit des modalités d’admissions dans les formations sociales, préciser et partager les objectifs et finalités des épreuves à l’entrée en formation.

Proposition n° 18
Evaluer les expérimentations de participation des personnes concernées aux formation sociales afin d’élaborer un guide de "bonnes pratiques" permettant d’associer les personnes accompagnées aux actions de formation.

Proposition n° 19
Penser la nouvelle architecture des formations sociales de manière à la rendre complémentaire et ouverte sur la formation continue.
Expertiser la possibilité de mettre en oeuvre un développement professionnel continu (DPC) social et médicosocial.

Proposition n° 20
Inscrire dans les CPOM conclus avec les établissements et services sociaux et médicosociaux l’objectif quantifié d’accueillir des stagiaires des formations sociales.

Proposition n° 21
Produire une instruction du Premier ministre à destination des administrations centrales et déconcentrées concernées et relatif à l’accueil de stagiaires des formations sociales par les services de l’Etat et les organismes dont il a la tutelle. Accompagner cette démarche d’un dispositif de remontée et de suivi d’information.

Proposition n° 22
Dans le cadre de la modernisation de l’action publique et sous l’égide du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, réaliser une évaluation des politiques sociales intégrant leurs incidences sur le travail social.

Proposition n° 23
Créer une Délégation interministérielle du travail social et de l’intervention sociale.
Compléter la fiche d’impact, annexe aux projets de lois et de décrets, par une partie dédiée au travail social.

** Annexes

L’actualité du secteur


Explorez le site

Géolocalisation

IRTS Ile-de-France Montrouge Neuilly-sur-Marne
1 rue du 11 Novembre
92123 Montrouge
Tel : 01 40 92 01 02
contact.montrouge@irts-montrouge-neuillysurmarne.eu

IRTS Ile-de-France Montrouge Neuilly-sur-Marne
150 avenue Paul Vaillant Couturier
93330 Neuilly-sur-Marne
Tel : 01 49 44 67 10
contact.neuilly@irts-montrouge-neuillysurmarne.eu

Qui sommes nous

Association fondée en 1900 et déclarée le 26 juillet 1901, elle devient une Fondation reconnue d’utilité publique en 1978. En 1987, la Fondation ITSRS (Institut de travail social et de recherches sociales) est agréée en tant qu’Institut Régional du Travail Soial (IRTS). À partir de novembre 2001, l’ITSRS à Montrouge et l’ISIS à Neuilly-sur-Marne ont été réunis afin de former un seul IRTS sur deux sites regroupant au total près de 1700 étudiants.

Nos partenaires

Ile de France Unaforis

© 2009 fondation-itsrs.org, tous droits réservés